Mentions légales

Éditeur :
Musique et patrimoine

Conception graphique :
Agence OTC

Développement web :
Yaka

Hébergement :
O2switch

Propriété intellectuelle :
Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, de tout ou partie du site, sans autorisation expresse de Musiques et Patrimoine, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivant du Code de la propriété intellectuelle.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de Musique et Patrimoine.

Droit applicable :
Le présent site Internet et ses mentions légales sont soumis au droit français.